Brouillon en attente de relecture par un professionnel du droit — voir la note en tête de docs/legal/politique-confidentialite.md dans le dépôt.
Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : à compléter
1. Qui est responsable de vos données
Modera3D est édité par [nom du fondateur / dénomination micro-entreprise à compléter], contact : contact@nyxvolt.io. Cette politique s'applique au site nyxvolt.io (landing page, liste d'attente) et au service Modera3D une fois activé sur une communauté (ex. serveur Discord).
2. Ce que nous collectons, et pourquoi
2.1 Liste d'attente (site public)
Si vous vous inscrivez sur ce site, nous collectons uniquement votre adresse email— aucun nom, aucun numéro de téléphone, aucune adresse IP. Cette adresse sert exclusivement à vous prévenir de l'ouverture du service ; elle n'est ni revendue ni partagée à des fins commerciales.
2.2 Utilisation du service de modération
- Les identifiants de plateforme (ex. votre ID Discord) ne sont jamais stockés en clair — ils sont transformés par une fonction cryptographique à sens unique (HMAC) avant toute écriture.
- Le contenu des messages analysés n'est conservé que temporairement (30 jours maximum, cache technique) puis supprimé automatiquement. Jamais écrit en clair dans nos journaux de décisions permanents.
- Le journal de décisions de modération (type de sanction, catégories détectées, motif généré) est conservé durablement — exigé par la conformité DSA (art. 17), mais ne contient jamais le message original, seulement une empreinte cryptographique à sens unique de son contenu.
- Pour les cas ambigus, le texte est transmis temporairement à des fournisseurs d'analyse IA tiers.
3. Sous-traitants et fournisseurs tiers
Neon (base de données), Upstash (cache technique), Railway (hébergement du bot), Vercel (hébergement du site), OpenAI et Anthropic (classification/arbitrage automatisés, transitoire, non stocké par nous après traitement), et Discord (la plateforme elle-même). Aucun n'est autorisé à réutiliser vos données à ses propres fins commerciales dans le cadre de ce service.
4. Base légale et durée de conservation
Liste d'attente : consentement, conservée jusqu'à désinscription ou ouverture publique. Cache technique : intérêt légitime, 30 jours. Journal de décisions : obligation légale de traçabilité (DSA art. 17), sans purge automatique.
5. Vos droits
Droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition — contactez contact@nyxvolt.io. Pour un identifiant pseudonymisé, une demande nécessite l'identifiant de plateforme d'origine (nous ne pouvons pas retrouver un HMAC sans lui).
6. Limitations connues
Le tableau de bord d'administration utilise aujourd'hui un mot de passe partagé unique par organisation. Ce document est un brouillon en attente de relecture juridique avant toute ouverture publique à grande échelle.